Résultats de recherche

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• Date : 03-03-19
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... la DSIL 2019 La présente délibération annule et remplace la délibération n° 2018-9 / 2, en date du 23 novembre 2018, visée en Préfecture le 30 novembre 2018. Page 4 sur 10 Monsieur le Maire rappelle au Conseil...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2019-03-13.pdf
• Score : 0,12
• Date : 21-03-19
• Percental score : 2 %

... de travaux est en cours avec les entreprises ayant répondu à l’appel public à concurrence lancé le 26 novembre 2018 ; - le dossier de demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2_la-mairie/1_le-conseil-municipal/2_comptes-rendus-des-seances/2022/2022-02-16_delib.pdf
• Score : 0,12
• Date : 24-02-22
• Percental score : 2 %

... le Maire rappelle au Conseil Municipal les termes de la délibération n°2021-8-3 du 3 novembre 2021, par lesquels le Conseil Municipal approuvait les dispositions du projet de convention de...

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• Date : 14-02-19
• Percental score : 2 %

... aux activités accessoires. Il ajoute que la réglementation est fixée par le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982, précisant les conditions d'octroi par les collectivités territoriales et leurs établissements...

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• Score : 0,10
• Date : 14-02-19
• Percental score : 1 %

... communales a ainsi été approuvé par la délibération du Conseil communautaire n°2017-1611-3.6-3 du 16 novembre 2017 : La Brane (Ger), Pey (Pontacq), Biébachette (Morlaàs), Berlanne (Morlaàs) et las Passades...